Institut Français ISIRA®

Conditions générales d’utilisation

Version en vigueur au jour de la consultation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès au site www.isira.fr édité par l’Association KHENATO — Institut Français ISIRA®, association de droit local d’Alsace-Moselle, et l’usage des contenus, outils et espaces qu’il met à disposition.

2. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site. L’Institut ne peut être tenu responsable des dysfonctionnements liés à la configuration matérielle ou logicielle de l’utilisateur, ni à ses accès internet.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site (marque ISIRA® déposée à l’INPI, textes, structure éditoriale, illustrations, indicateurs propriétaires CLE, P3 ajusté, TE, IEDI, Score Amor Fati, méthode ISIRA®) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

4. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au site, à ses contenus et à ses membres. Sont notamment interdits : l’accès frauduleux, l’extraction automatisée des contenus, toute usurpation d’identité, et toute utilisation de la marque ISIRA® en dehors du cadre défini par l’Institut.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Institut n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Modifications

L’Institut se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au jour de la connexion de l’utilisateur.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents.